MAIRIE DE BAZOCHES LES GALLERANDES

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Arrêtés temporaires

Arrêtés du maire

Année 2026

Arrêté de Police de Circulation N°62-2026Télécharger
Arrêté de Police de Circulation N°61-2026Télécharger
Arrêté de Police de Circulation N°52-2026Télécharger
Arrêté de Police de Circulation N°51-2026Télécharger
Arrêté de Police de Circulation N°47-2026Télécharger
ARRÊTÉ DU MAIRE N°45 2026Télécharger
Arrêté de Police de Circulation N°44-2026Télécharger
Arrêté de Police de Circulation N°39-2026Télécharger
Arrêté de Police de Circulation N°38-2026Télécharger
Arrêté de Police de Circulation N°37-2026Télécharger
ARRETE DU MAIRE N°36 2026Télécharger
ARRETE DU MAIRE N°35 2026Télécharger
ARRETE DU MAIRE N°34 2026Télécharger
ARRETE DU MAIRE N°33 2026Télécharger
ARRETE DU MAIRE N°32 2026Télécharger
ARRETE DU MAIRE N°31 2026Télécharger

Arrêté du Maire N°28/2026

Arrêté de Police de Circulation N°28-2026Télécharger

Arrêté du maire N° 25/2026

Arrêté de Permission de Voirie N°25-2026Télécharger

Arrêté du Maire N° 18/2026

Arrêté de Police de Circulation N°18-2026Télécharger

Arrêté du Maire n°16/2026

Arrêté de Police de Circulation N°16-2026Télécharger

Arrêté du Maire n°15/2026

Arrêté de Police de Circulation N°15-2026Télécharger

Arrêté du maire n°14/2026

Arrêté de Police de Circulation N°14-2026Télécharger

Arrêté du Maire n°10/2026

ARRETE DU MAIRE 10 2026Télécharger
Extrait du registre des arrêtés du Maire N°07/2026Télécharger
Extrait du registre des arrêtés du Maire N°05/2026Télécharger
Extrait du registre des arrêtés du Maire N°04/2026Télécharger
Extrait du registre des arrêtés du Maire N°03/2026Télécharger
Extrait du registre des arrêtés du Maire N°02/2026Télécharger

Année 2025

Extrait du registre des arrêtés du Maire N°90/2025Télécharger
Extrait du registre des arrêtés du Maire N°89/2025Télécharger
Extrait du registre des arrêtés du Maire N°88/2025Télécharger
Extrait du registre des arrêtés du Maire N°86/2025Télécharger
Extrait du registre des arrêtés du Maire N°85/2025Télécharger
Extrait du registre des arrêtés du Maire N°84/2025Télécharger
Extrait du registre des arrêtés du Maire N°83/2025Télécharger
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Extrait du registre des arrêtés du Maire N°77/2025Télécharger
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Arrêté préfectoral

arrêté préfectoral consommation alcool caniculeTélécharger
arrêté préfectoral manifestations sportives caniculeTélécharger
PREF45_AP_BRULAGE_FEUX_ARTIFICE_SIGNE_20260601Télécharger
ARRETE PREFECTORAL DU 21 AVRIL 2026Télécharger
Arrêté approuvant le plan de gestion cynégétique du GIC des OutardesTélécharger
Arrêté préfectoral accordant un permis de construire au nom de l’ÉtatTélécharger
Arrêté préfectoral -Limitation provisoire usage de l’eau axe Loire 2025Télécharger
Arrêté préfectoral portant sur autorisation d’entrer dans les propriétés privéesTélécharger
Arrêté d’autorisation environnementale ECOBAT – démentellement batterie lithiumTélécharger
Arrêté préfectoral réglementant le brulage à l’air libre, les feux de plein air et certaines activitésTélécharger
Arrêté préfectoral portant sur la dissolution de l’AFR d’OutarvilleTélécharger

Conseil départemental du Loiret

Arrêté du 10 octobre 2025Télécharger

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